Démocratie locale

Conseil municipal du 8 septembre 2020

La réunion publique du Conseil municipal s'est tenue à l'hôtel de ville le mardi 8 septembre 2020 à 18h.

DÉLIBERATIONS

88 - Indemnité de fonction des élus
89 - Modification de la composition des commissions Cohésion sociale et Solidarités et de la commission Commerces, Artisanat et économie
90 - Renouvellement des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS
91 - Autorisation d’emploi de collaborateur de cabinet 
92 - Modification du règlement intérieur de la commission communale pour l’accessibilité
93 - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
94 - Constitution de la Commission de délégation de services publics
95 - Désignation des représentants du Conseil municipal à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
96 - Désignation des représentants du Conseil municipal pour représenter la Ville aux assemblées de copropriétés
97 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel communal de la commune et du CCAS de Castanet-Tolosan
98 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Collège Jean Jaurès
99 - Désignation des représentants du Conseil municipal à l’association des Communes du Canal des Deux Mers
100 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Comité de Jumelage de Castanet-Tolosan
101 - Désignation du représentant de la Ville à l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement Toulouse Aire Urbaine (AUAT)
102 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’exploitation et du directeur de la régie autonome du parking Clémence Isaure
103 - Désignation des représentants du Conseil municipal à l’association « Villes Internet »
104 - Désignation du correspondant Défense auprès de l’Etat
105 - Désignation du correspondant Prévention routière auprès de l’Etat
106 - Avis favorable au plan de mise en vente de 1 logement locatif social (1 maison individuelle) par la société HLM Les Châlets
107 – Convention type de mise à disposition de locaux et de terrains de la Ville
108 – Convention type de mise à disposition du minibus municipal